RESPONSABLE DE LA PUBLICATION

Ce site internet est édité par Dom Breusch
29 chemin de la Goutte des Sats

88400 GERARDMER

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Dom Breusch

DESIGN & DÉVELOPPEMENT

Joomla!

HÉBERGEMENT

OVH

Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

CRÉDITS

Crédits photos : Dom Breusch sauf mention contraire
© www.dombreusch.com

TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES

Les messages électroniques envoyés à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. et les adresses électroniques utilisées pour l'envoi d'informations complémentaires sont susceptibles d'être conservées

Les informations recueillies pourront faire l'objet d'un traitement informatique destiné à une relance commerciale. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant par mail à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
Responsabilité

Les liens hypertextes vers d'autres sites internet n'engagent pas la responsabilité de Dom Breusch quant au contenu de ces sites. L'accès à tous les autres sites Internet liés à ce site web se fait aux risques de l'utilisateur.

Dom Breusch ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site web, ou de l'impossibilité pour un tiers de l'utiliser, ou d'un mauvais fonctionnement, d'une interruption, d'un virus, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tout sites qui lui sont liés.
Droit de reproduction

Toute copie de pages du site doit avoir obtenu l'autorisation du directeur de la publication. La création de liens avec le site internet www.dombreusch.com est libre.

COPYRIGHT

Toutes les pages de ce site web sont protégées par le droit d'auteur français et la législation sur la protection des bases de données. Aucune reproduction de ce document, même partielle, autres que celles prévues à l'article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite sans l'autorisation expresse de l'éditeur.

LITIGE – MEDIATION DE LA CONSOMMATION

En cas de litige entre le Client et l’entreprise, ceux-ci s’efforceront de le résoudre à l’amiable (le Client adressera une réclamation écrite auprès du professionnel ou, le cas échéant, auprès du Service Relations Clientèle du professionnel).
A défaut d’accord amiable ou en l’absence de réponse du professionnel dans un délai raisonnable d’un (1) mois, le Client consommateur au sens de l’article L.133-4 du code de la consommation a la possibilité de saisir gratuitement, si un désaccord subsiste, le médiateur compétent inscrit sur la liste des médiateurs établie par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation en application de l’article L.615-1 du code de la consommation, à savoir :
La Société Médiation Professionnelle
www.mediateur-consommation-smp.fr
24 rue Albert de Mun - 33000 Bordeaux